Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions identifient l’éditeur du site Auriculo Academy et son hébergeur.

Les mentions encadrées en corail sont à renseigner (siège social, éventuellement SIRET, téléphone). Le reste reprend les informations déjà connues de l’association.

Éditeur du site

Raison sociale: I.M.A.C. — Institut des Médecines Alternatives et Complémentaires
Forme juridique: Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
N° RNA: W691090302
Déclaration: 1er avril 2016 — Préfecture du Rhône
Siège social: [À COMPLÉTER : adresse du siège social]
SIRET: [À COMPLÉTER : numéro SIRET, s’il existe]
TVA: [À COMPLÉTER : n° TVA, si l’association y est assujettie]
Téléphone: [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
Courriel: drpaquierb@gmail.com

Hébergeur

Société: o2switch (SAS au capital de 100 000 €)
Siège social: Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
SIRET: 510 909 807 00024
RCS: Clermont-Ferrand 510 909 807
Téléphone: 04 44 44 60 40
Site: www.o2switch.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Béatrice Paquier, Présidente de l’association I.M.A.C..

Pour toute question relative au site : drpaquierb@gmail.com.

Objet du site

Auriculo Academy est le site de l’association I.M.A.C., dédié au Diplôme Inter-Universitaire d’auriculothérapie et de neuromodulation auriculaire (Universités Paris Saclay et Strasbourg). Il propose des informations publiques et un espace privé réservé aux étudiants et aux membres adhérents.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (Auriculo Academy) — structure, textes, photographies, illustrations, vidéos, documents téléchargeables, logo et charte graphique — est protégé par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association I.M.A.C., sauf pour un usage privé et non commercial dans les limites prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, dénominations et logos cités (universités, partenaires, fournisseurs) restent la propriété de leurs titulaires.

Responsabilité

L’association I.M.A.C. s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Elle ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou de décalage d’actualisation. L’utilisateur reste seul responsable de l’interprétation et de l’usage qu’il fait des contenus.

Les contenus pédagogiques, scientifiques et documentaires du site ont une vocation informative et de formation. Ils ne constituent ni un avis médical personnalisé, ni une prescription, ni un substitut à une consultation auprès d’un professionnel de santé habilité.

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès au site, à son indisponibilité, à un usage non conforme, ou à la consultation de sites tiers vers lesquels des liens sont proposés.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes (universités, revues, fournisseurs, vidéos hébergées par des tiers). I.M.A.C. n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d’un lien vers Auriculo Academy est autorisée dès lors qu’elle n’est pas de nature à porter atteinte à l’image de l’association et qu’elle n’induit pas un lien d’affiliation. Un encadrement (framing) du site sans autorisation est interdit.

Données personnelles

Le responsable du traitement des données collectées via le site est l’association I.M.A.C., joignable à drpaquierb@gmail.com.

Les données éventuellement collectées (demande de contact, adhésion, connexion à l’espace privé) sont utilisées uniquement pour la gestion du site et de l’association. Elles ne sont pas cédées à des tiers à des fins commerciales.

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Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Crédits

Conception et réalisation du site : 2LWEB.

Crédits photographiques et illustrations : [À COMPLÉTER : auteurs / banques d’images].